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La traçabilité et la réglementation
par Mr Christian Delagoutte, Docteur vétérinaire
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CONTRÔLE DE LA TRAÇABILITÉ DANS LE CADRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 178/2002 DISPOSITIONS RELATIVES AUX DENRÉES ALIMENTAIRES (HORS PRODUCTION PRIMAIRE)NOTE DE SERVICE DE LA D.G.A.L. DU 17 AOÛT 2005
ORIENTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DES ART. 11, 12, 16, 17, 18, 19 ET 20
DU RÈGLEMENT (CE) N° 178/2002 SUR LA LÉGISLATION ALIMENTAIRE GÉNÉRALE CONCLUSIONS DU COMITÉ PERMANENT DE LA CHAÎNE ALIMENTAIRE ET DE LA SANTÉ ANIMALE
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